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La bibliothèque documentaire

Des trames de préparation et des références institutionnelles pour constituer votre dossier.

Trames de travail téléchargeables

Checklist avant installationFichier texte · neuf vérificationsDossier de réceptionFichier texte · liste de pièces à adapter au marchéTrame de CCTP personnalisableCompléter, copier ou télécharger votre base de travail

Documentation des modèles

Les notices, plans de fondation et justificatifs des produits dépendent de la référence retenue. Demandez les versions correspondant au modèle et à sa configuration avant la commande.

Les documents de cette bibliothèque sont des trames de préparation. Ils ne sont pas présentés comme des certificats produits.

Publications de référence

Arrêté du 15 janvier 2007 modifié — article 1, accessibilité de la voirieSource externe · consultée le 26 septembre 2026Service Public — Déclaration de travaux à proximité de réseaux (DT-DICT)Source externe · consultée le 26 septembre 2026INERIS — Guichet unique réseaux et canalisationsSource externe · consultée le 26 septembre 2026INRS — Préparation et organisation d’un chantier BTPSource externe · consultée le 26 septembre 2026AFNOR — NF P99-610, édition décembre 2014, robustesse et stabilité des mobiliers d’assiseSource externe · consultée le 26 septembre 2026Cerema — Favoriser la marche, octobre 2019, bancs-relaisSource externe · consultée le 26 septembre 2026ADEME — Meubles en bois, Écolabel européenSource externe · consultée le 26 septembre 2026CSTB — Guide Végétalisation des mursSource externe · consultée le 26 septembre 2026INRS — Habilitation électriqueSource externe · consultée le 26 septembre 2026Ministère de la Santé — Preuves de conformité sanitaireSource externe · consultée le 26 septembre 2026Règlement (UE) 2024/3110 du 27 novembre 2024 — produits de constructionSource externe · consultée le 26 septembre 2026Direction des affaires juridiques — Fiches techniques de la commande publiqueSource externe · consultée le 26 septembre 2026Ministère de la Transition écologique — Normes européennes de constructionSource externe · consultée le 26 septembre 2026INRS — Organisation de la maintenance : préventionSource externe · consultée le 26 septembre 2026Ministère de la Santé — Prévention de la légionellose, obligations par installationSource externe · consultée le 26 septembre 2026Arrêté du 7 août 2017 — sécurité sanitaire des systèmes collectifs de brumisation d’eauSource externe · consultée le 26 septembre 2026Service Public — Interdiction de fumer, lieux concernésSource externe · consultée le 26 septembre 2026Cerema — Les miroirs, fiche documentaire historique sur leur emploi routierSource externe · consultée le 26 septembre 2026Ministère de la Transition écologique — Arrêté du 27 décembre 2018 sur les nuisances lumineusesSource externe · consultée le 26 septembre 2026Règlement (UE) 2024/1781 du 13 juin 2024 — cadre pour l’écoconception de produits durablesSource externe · consultée le 26 septembre 2026